Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SANTE EN DORMANT
3 SUISSES INTERNATIONAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1476143
Date de dépôt :
22/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1998

Présentation de la marque LA SANTE EN DORMANT

Déposée le 22 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SANTE EN DORMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 17, résidence Flandre, avenue de Flandre, 59170 CROIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque LA SANTE EN DORMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SANTE EN DORMANT est expirée depuis le 22 avril 1998.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , ARIELA , ALDINE , FINHOME , SEVAD


3 SUISSES INTERNATIONAL (Société Anonyme) - 17, résidence Flandre, avenue de Flandre, 59170 CROIX. - France


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;matelas.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table; toile à matelas.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).